buchard sas entité économique indépendante qui utilise des moyens afin de proposer des pièces ou des organes.

Le site sgm-pieces.com est un service édité par buchard sas, responsable de la Publication, Philippe BUCHARD et hébergé par :

1&1 Internet SARL Siège Social :
7, place de la Gare - BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex - France

L'accès au site web buchard sas implique l'acceptation sans réserve des dispositions suivantes :

Accès au site

L'accès et son utilisation sont réservés à un usage strictement commercial.
L’ensemble des informations contenues sur ce site est valable pour la France métropolitaine.
buchard sas s’efforce de mettre à jour le contenu du site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes.
Toutefois, buchard sas ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des données figurant sur le site.
buchard sas décline toute responsabilité pour toute omission ou inexactitude portant sur les données disponibles; celles-ci sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d’être modifiées à tout moment et sans préavis.
Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, buchard sas se réserve le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du site.
buchard sas. ne sera en aucun cas responsable de ces interruptions et conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

Respect des droits de propriété et des marques

Le site, son architecture, sa présentation, son graphisme ainsi que toutes les données, marques, photographies, textes, commentaires, illustration, images animées ou non, séquence vidéo, sons et autres éléments ou contenus reproduits sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété de la buchard sas ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du Site sans l’accord préalable et écrit de buchard sas est strictement interdite et engage la responsabilité de son auteur. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui  y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de buchard sas. Le fait pour la buchard sas de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.              
Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse suivante : buchard sas, 24, rue Garnier Pages 94100 Saint-Maur des Fossés (France).

Liens hypertextes mis en place sur le Site

buchard sas peut proposer des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés ou non affiliés. Ces sites sont indépendants, buchard sas n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre S.G.M. et ces sites. Dès lors, buchard sas. ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de protection des données personnelles.

Confidentialité

Toutes les informations à caractère personnel vous concernant que vous nous aurez communiquées lors de l’utilisation du site, y compris notamment les informations nominatives à caractère personnel qui auront été recueillies, sont soumises à la sonfidentialité du site, qui fait partie intégrante des présentes Conditions générales d’utilisation et qui est accessibles à partir du lien fourni par le site.

Nous vous invitons à consulter régulièrement la Confidentialité, pour prendre connaissance des éventuelles modifications qui y sont apportées.

Droit applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par le droit français.

Coordonnées bancaires:  

IBAN                                                                                                                    BIC

 FR76 2823 3000 0170 4550 3566                                                           REVOFRP2

Code banque                                  Code guichet                      Numéro de compte                      clé RIB

Titulaire du compte       BUCHARD SAS - 8 RUE GARNIER PAGES, 94100 SAINT-MAURE-DES-FOSSES

Domiciliation                

Seuls les virements SEPA sont acceptés par       . Les virements SWIFT ne sont pas supportés

Nous restons à votre disposition pour tout complément d'information.